Coins grillades
Commerces et entreprises
Commission
Publication : 2021 01bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 198'500.- pour la création d'une UAPE dans l'Aula du Complexe scolaire et sportif du Simplon pour les enfants de 8 à 12 ans Publication : 2021 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à l'approbation du nouveau règlement et du nouveau système de taxation sur l'évacuation des eaux Publication : 2021 04bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif au plan d'affectation "Les Grottes" ainsi qu'à l'octroi d'un droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société "Grottes de Vallorbe SA" Publication : 2021 05bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 05/21 concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider durant la législature 2021-2026 Publication : 2021 06bis Rapport de la commission permanente des finances concernant l'octroi d'une autorisation générale de statuer pour la législature 2021-2026 Publication : 2021 08bis Rapport de la commission permanente des finances concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2022 à 2026 Publication : 2021 09bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif au cautionnement d'un montant de Fr. 1'500'000.- en faveur de la Fondation des Fontaines Publication : 2021 10bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à la reprise des biens de l'Association Tourisme Social Vallorbe (ATSV) et la poursuite de l'exploitation de l'Auberge pour Tous par la Commune Publication : 2022 11bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 1'688'000.- pour la rénovation des locaux de la Maison de Commune Publication : 2022 12bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 454'000.- pour la rénovation et le réaménagement des locaux du bâtiment de la place du Pont 1 Publication : 2023 01bis Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2022 Publication : 2023 01ter Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2022 Publication : 2023 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 02/23 relatif à une demande de crédit de Fr. 75'000.- pour l'aménagement d'une surface pour conteneurs à déchets au Day Publication : 2023 03bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 282'000.- pour le réaménagement des places de jeux de Montbenon et de la Promenade ainsi que la création d'une nouvelle place de jeux à la Renfile Publication : 2023 04bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 04/23 concernant les indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021/2026 Publication : 2023 04ter Rapport de la commission chargée d'étudier la demande du Bureau du Conseil relative aux indemnités du Conseil communal pour la législature 2021/2026 Publication : 2023 05bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à la vente de terrains industriels dans la zone d'activités du Day pour la somme de Fr. 3'915'540.- Publication : 2023 06bis Rapport relatif au préavis municipal n° 06/23 relatif à la modification du point 9 de l'annexe 2 du règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux Publication : 2023 07bis Rapport relatif au préavis municipal n° 07/23 relatif à une demande de crédit de CHF 1'359'900.- pour la réfection de la rue de l'Orbe et du chemin de la Grande-Fin (création d'un trottoir, assainissement des infrastructures, réaménagement du carrefour) Publication : 2023 08bis Rapport de la commission des finances sur le budget de fonctionnement de la Commune de Vallorbe pour l'année 2024 Publication : 2023 09bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 238'000.- pour le remplacement de l'éclairage public de la rue du Nord et l'extension du réseau jusqu'à la route de Bellevue avec des candélabres solaires Publication : 2023 10bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 10/23 relatif à une demande de crédit de Fr. 2'020'000.- pour la sécurisation et la pérennisation de la station de pompage et de la chloration de la Gerlette ; la mise en place d'un système de désinfection par utraviolet ; l'amélioration de la station de filtration ; la mise en place d'un système d'autocontrôle et de gestion global du réseau d'eau potable ainsi que la sécurisation de la zone de captage S1 Publication : 2024 01bis Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2023 Publication : 2024 01ter Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2023 Publication : 2024 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 02/24 relatif à la demande de crédit de CHF 43'650.- pour l'étude d'itinéraires de transit des poids-lourds et d'une modération de vitesse (zones 30 km/h) dans la localité Publication : 2024 03bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 580'000.- pour la mise en séparatif et l'aménagement du quartier de la Renfile ainsi que l'installation de toilettes publiques aux Grandes-Forgess
Commissions consultatives
Commissions permanentes
Conseil
Publication : 2021 01bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 198'500.- pour la création d'une UAPE dans l'Aula du Complexe scolaire et sportif du Simplon pour les enfants de 8 à 12 ans Publication : 2021 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à l'approbation du nouveau règlement et du nouveau système de taxation sur l'évacuation des eaux Publication : 2021 03bis Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2020 Publication : 2021 03ter Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2020 Publication : 2021 04bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif au plan d'affectation "Les Grottes" ainsi qu'à l'octroi d'un droit distinct et permanent de superficie en faveur de la société "Grottes de Vallorbe SA" Publication : 2021 05bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 05/21 concernant l'octroi d'une autorisation générale de plaider durant la législature 2021-2026 Publication : 2021 06bis Rapport de la commission permanente des finances concernant l'octroi d'une autorisation générale de statuer pour la législature 2021-2026 Publication : 2021 07bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 07/21 concernant l'octroi d'une autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles hors budget Publication : 2021 08bis Rapport de la commission permanente des finances concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2022 à 2026 Publication : 2021 09bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif au cautionnement d'un montant de Fr. 1'500'000.- en faveur de la Fondation des Fontaines Publication : 2021 10bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à la reprise des biens de l'Association Tourisme Social Vallorbe (ATSV) et la poursuite de l'exploitation de l'Auberge pour Tous par la Commune Publication : 2021 13bis Rapport de la commission des finances sur le budget de fonctionnement de la Commune de Vallorbe pour l'année 2022 Publication : 2022 01bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 674'000.- pour la mise en séparatif et l'assainissement du réseau d'eau claire, du remplacement de la conduite d'eau potable, de l'aménagement du giratoire et de l'interconnexion en eau potable entre les communes de Vallorbe et Ballaigues suite aux travaux de sécurisation entrepris par l'Office fédéral des routes (OFROU) sur le tronçon N09 ANT Vallorbe - Essert Pittet/Douane de Vallorbe - Jonction Ballaigues Publication : 2022 02bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr, 549'500.- pour le remplacement de la chaudière du bâtiment du Stade des Prés-sous-Ville Publication : 2022 03bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 48'800.- pour l'aménagement du columbarium et du Jardin du souvenir Publication : 2022 04bis Rapport de la commission permanente d'urbanisme chargée d'étudier le préavis n° 04/22 relatif à une demande de crédit de CHF 145'000.- pour l'étude du projet d'assainissement de la place du Pont et la création d'une interface de transports publics Publication : 2022 05bis Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2021 Publication : 2022 05ter Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2021 Publication : 2022 06bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 312'000.- pour l'acquisition et l'installation d'un silo à sel Publication : 2022 07bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à la modification du règlement et des tarifs du contrôle des habitants Publication : 2022 08bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 2'436'000.- pour l'acquisition des parcelles n° 104 et 344, la rénovation des bâtiments et l'aménagement d'une aire de stationnement Publication : 2022 09bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 09/22 relatif à une demande de crédit de CHF 668'000.- pour l'assainissement du chemin du Contournement Publication : 2022 10bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 3'479'336.- pour la suite de la réfection des infrastructures de la piscine et la modernisation des équipements du camping Publication : 2022 11bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 1'688'000.- pour la rénovation des locaux de la Maison de Commune Publication : 2022 12bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 454'000.- pour la rénovation et le réaménagement des locaux du bâtiment de la place du Pont 1 Publication : 2022 13bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à la vente de la parcelle n° 1006 propriété communale pour la somme de Fr. 423'410.- Publication : 2022 14bis Rapport de la commission des finances sur le budget de fonctionnement de la Commune de Vallorbe pour l'année 2023 Publication : 2022 15bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à la motion "Pour une protection du personnel commnal en tant que lanceur d'alerte" Publication : 2022 16bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 244'000.- pour le remplacement des compteurs d'eau et la mise en place d'un système de relevé à distance Publication : 2022 17bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 17/22 relatif à une demande de crédit de Fr. 370'00.- pour l'étude relative à l'assainissement du réseau d'eau potable communal Publication : 2022 18bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à la vente d'une fraction de la parcelle n° 1055, propriété communale et d'une partie du domaine public adjacent pour la somme de Fr. 574'140.- Publication : 2022 19bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n°19/22 concernant la cession des parcelles n° 1050 et 1051, propriétés communales, pour la construction d'un établissement médico-social - Mise à disposition et conditions d'octroi d'un droit de superficie Publication : 2023 01bis Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2022 Publication : 2023 01ter Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2022 Publication : 2023 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 02/23 relatif à une demande de crédit de Fr. 75'000.- pour l'aménagement d'une surface pour conteneurs à déchets au Day Publication : 2023 03bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 282'000.- pour le réaménagement des places de jeux de Montbenon et de la Promenade ainsi que la création d'une nouvelle place de jeux à la Renfile Publication : 2023 04 Demande du Bureau du Conseil relatif aux indemnités du Conseil communal Publication : 2023 04bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 04/23 concernant les indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021/2026 Publication : 2023 04ter Rapport de la commission chargée d'étudier la demande du Bureau du Conseil relative aux indemnités du Conseil communal pour la législature 2021/2026 Publication : 2023 05bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à la vente de terrains industriels dans la zone d'activités du Day pour la somme de Fr. 3'915'540.- Publication : 2023 06bis Rapport relatif au préavis municipal n° 06/23 relatif à la modification du point 9 de l'annexe 2 du règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux Publication : 2023 07bis Rapport relatif au préavis municipal n° 07/23 relatif à une demande de crédit de CHF 1'359'900.- pour la réfection de la rue de l'Orbe et du chemin de la Grande-Fin (création d'un trottoir, assainissement des infrastructures, réaménagement du carrefour) Publication : 2023 08bis Rapport de la commission des finances sur le budget de fonctionnement de la Commune de Vallorbe pour l'année 2024 Publication : 2023 09bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal relatif à une demande de crédit de CHF 238'000.- pour le remplacement de l'éclairage public de la rue du Nord et l'extension du réseau jusqu'à la route de Bellevue avec des candélabres solaires Publication : 2023 10bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal n° 10/23 relatif à une demande de crédit de Fr. 2'020'000.- pour la sécurisation et la pérennisation de la station de pompage et de la chloration de la Gerlette ; la mise en place d'un système de désinfection par utraviolet ; l'amélioration de la station de filtration ; la mise en place d'un système d'autocontrôle et de gestion global du réseau d'eau potable ainsi que la sécurisation de la zone de captage S1 Publication : 2024 01bis Rapport de la commission permanente des finances chargée d'étudier les comptes communaux de l'année 2023 Publication : 2024 01ter Rapport de la commission de gestion sur la gestion communale pour l'exercice 2023 Publication : 2024 02bis Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis n° 02/24 relatif à la demande de crédit de CHF 43'650.- pour l'étude d'itinéraires de transit des poids-lourds et d'une modération de vitesse (zones 30 km/h) dans la localité Publication : 2024 03bis Rapport de la commission chargée d'examiner le préavis municipal relatif à une demande de crédit de Fr. 580'000.- pour la mise en séparatif et l'aménagement du quartier de la Renfile ainsi que l'installation de toilettes publiques aux Grandes-Forgess Publication : Conseil communal (règlement OBSOLETE depuis 2013)
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